Que faire en cas de non-conformité mineure ou majeure à Qualiopi ?
L’obtention ou le maintien de la certification Qualiopi est parfois perturbé par l’apparition de non-conformités lors d’un audit. Mais comment réagir face à un écart relevé ? Quelle différence entre une non-conformité mineure et une non-conformité majeure, et surtout, comment y remédier efficacement ?
APPUIS 2, organisme de formation à Mulhouse et Colmar dans le Haut-Rhin, vous aide à mieux comprendre les démarches à suivre.
Comprendre la notion de non-conformité
Lors d’un audit Qualiopi, l’auditeur évalue si votre organisme respecte l’ensemble des indicateurs du référentiel national qualité. Quand une exigence n’est pas remplie, il émet une non-conformité qui peut être classée en mineure ou majeure.
La non-conformité mineure
La non-conformité mineure indique qu’un écart existe mais qu’il ne compromet pas directement la qualité du processus global. Elle reste localisée et ne remet pas en cause l’ensemble du critère.
Exemple : un organisme a bien mis en place une procédure d’évaluation des formations, mais n’a pas conservé tous les supports de preuves.
La non-conformité majeure
La non-conformité majeure, elle, traduit un écart important qui remet en cause la conformité à un critère entier du référentiel. Elle impacte directement la capacité de l’organisme à garantir la qualité de son offre.
Exemple : absence totale de processus pour recueillir l’avis des bénéficiaires ou inexistence de preuves de compétences chez les formateurs.
Les étapes à suivre en cas de non-conformité
Lorsqu’un écart est relevé, l’auditeur le consigne dans son rapport et demande un plan d’actions correctives.
Il est essentiel d’analyser les causes réelles de l’écart, de rédiger une action corrective adaptée et de fournir une preuve tangible de la mise en conformité.
Délais et obligations de traitement
- Pour une non-conformité mineure, l’organisme dispose généralement de 90 jours pour apporter des preuves de correction ;
- Pour une non-conformité majeure, le délai est plus court (souvent 30 jours) et doit être traité en priorité pour éviter la suspension ou le refus de certification.
Bonnes pratiques pour anticiper
Pour réduire le risque d’écarts :
- Réaliser régulièrement des audits internes ;
- Mettre à jour ses procédures documentaires ;
- Sensibiliser l’équipe aux exigences Qualiopi.
Ces réflexes permettent d’éviter l’accumulation d’écarts et de sécuriser la démarche qualité.
APPUIS 2 : votre accompagnateur Qualiopi dans le Haut-Rhin !
Face à une non-conformité Qualiopi, la clé est de réagir rapidement et de fournir des preuves claires de mise en conformité. Qu’elle soit mineure ou majeure, chaque non-conformité doit être considérée comme une opportunité d’amélioration.
Pour un accompagnement personnalisé et efficace dans vos démarches qualité, n’hésitez pas à faire appel à APPUIS 2 à Mulhouse, Colmar et dans tout le Haut-Rhin.
